Nos missions

Les Archives départementales de la Haute-Saône, service culturel du Département, ont la charge de conserver et de valoriser le patrimoine écrit départemental.

Les Archives départementales ont été créées en 1796.
Leur rôle est de gérer les archives produites, depuis le Moyen Âge jusqu’à nos jours, par toutes les administrations et services publics ayant ou ayant eu leur siège sur le territoire de la Haute-Saône.

  • Collecter : tous les services administratifs de l'État ou du Département, les établissements publics, ainsi que les officiers publics (notaires...), doivent y verser leurs archives ; les archives centenaires des communes de moins de 2 000 habitants y sont également conservées.
    Par ailleurs, les Archives départementales recueillent des fonds privés (associations, familles, entreprises, etc.) qu’elles acquièrent par achat, don, legs ou dépôt.

  • Conserver : les Archives départementales assurent la conservation indéfinie des documents dont elles ont la charge ; elles restaurent ceux dont l’état l’exige.

  • Classer : le service produit des inventaires et catalogues.
    Classement et inventaire apportent une plus-value aux fonds conservés en les rendant accessibles et en leur donnant une valeur cognitive et esthétique.

  • Communiquer : les Archives départementales assurent la communication au public des archives qu’elles conservent dans le respect de la réglementation en vigueur et, pour les archives privées, de la volonté des donateurs ou dépositaires.
    La communication s'effectue sur place en salle de lecture.

  • Par ailleurs, le contrôle scientifique et technique des archives publiques  est assuré par deux fonctionnaires de l'État, sous l'autorité du préfet : établissement et suivi des tableaux de gestion des archives, autorisation des éliminations d’archives, contrôle des conditions de conservation, de classement et de communication des documents.