Fonds d'archives
Les fonds des Archives départementales de la Haute-Saône sont classés selon un cadre réglementaire identique pour tous les services d'archives départementales de France.
Le plus ancien document original conservé aux Archives de la Haute-Saône date de 959, les plus récents ont à peine quelques années.
On distingue :
- Période antérieures à 1790 : les Archives anciennes : voir les inventaires dans la rubrique de recherche "Inventaires en ligne / archives anciennes"
- Période révolutionnaire 1790-1800 : les archives révolutionnaires
- Période 1790-1940 : les archives modernes
- A partir de 1940 : les archives contemporaines
Parallèlement : archives anciennes, modernes et contemporaines :
- pour certains fonds ouverts (archives des notaires, état civil)
- les archives publiques déposées : archives communales et intercommunales, archives hospitalières, archives des entreprises publiques
- les archives privées
- les documents figurés et audiovisuels, les objets
Depuis 1999, les Archives départementales de la Haute-Saône sont informatisées avec le logiciel Avenio™ : les inventaires réalisés depuis cette date ont été saisis dans cette base de données ; certains inventaires antérieurs ont également été repris.
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Légende du parchemin présenté en illustration : Guillaume, seigneur de Bard, abandonne à l’abbaye d’Acey le droit qu’il avait de se faire livrer une vache à chaque changement d’abbé (1278), parchemin, scellé du sceau de Hugues, seigneur de Pesmes. (cote ADHS : H30)
