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Série

Inventaires des
Archives anciennes

A. Domaine

Dates extrêmes : 1566-1789
Documents d’origine diverse concernant les propriétés du domaine royal dans les communes
de : Montbozon, Port-Sur-Saône, Montjustin-et-Velotte, Autrey-les-Gray, Montigny-les-Vesoul, Chariez, Echenoz-la-Meline, Chateau-Lambert, Jussey, Montdore, Jonvelle, Cromary, Conflans-sur-Lanterne, Hautevelle, Dampierre-les-Conflans, Jasney, Faucogney-et-La-Mer, Blondefontaine, Ormoy, Raincourt, Selles, Godoncourt, Fignevelle, Mollans, Port-sur-Saône, Purgerot, Vauvillers, Demangevelle.

 B. Juridictions d'Ancien régime

Dates extrêmes : 1133 (copie), 1518-an VI.
Archives des juridictions du ressort du bailliage d’Amont dont les limites correspondaient approximativement à celles du département de la Haute-Saône, à l’exception de quelques villages des frontières de champagne et de Lorraine et surtout au bailliage de Baume-les-Dames, morceau du bailliage d’Amont intégré en majeure partie au département du Doubs.

S’y ajoutent quelques documents provenant des Chambre des comptes de Dole (1518-1787) et du duché de Bar (1734-1779) intéressant certaines communes de la Haute-Saône.

Cette série conserve, dans le fonds du bailliage-présidial de Vesoul, les cahiers de doléances du bailliage d’Amont (1789).

Sont représentés les juridictions suivantes :

- Bailliages-présidiaux de Gray (1555-1790) et de Vesoul (1508-1792).
- Bailliages de Alaincourt (1624-1789), Champlitte (1614-1790), Faucogney (1605-1790), Fougerolles (1608-1790), Héricourt (1699-1790), Jonvelle (1667-1790), Lure (1625-1793), Luxeuil (1620-1791), Raddon (1650-1790), Saint-Loup (1687-1790), Vauvillers (1593-1790).
- Prévôtés de Chariez (1713-1790), Conflans-en-Bassigny (1597-1789), Cromary (1660-1790), Jonvelle (1738-1790), Jussey (1649-1791), Montjustin (1672-1786), Montbozon (1607-1791), Passavant (1601) et Villars-le-Pautel (1787-1789).
- Prévôté des mines de Château-Lambert (1609-1666).
- Justices seigneuriales (1527-1793).
- Maîtrises des eaux et forêts de Gray (1508-1793) et de Vesoul (1469-1793) et diverses (1609-1792) ; grueries de Faucogney (1745-1790) et de Luxeuil (1700-1790).
- Prisons royales (1699-an VI).

 C. Administrations d’Ancien régime

Dates extrêmes : 1438-1793
Partie des archives de l’intendance de Franche-Comté envoyée en Haute-Saône en 1790, parce qu’utiles à l’administration départementale, et archives des subdélégations.
Intendance de Franche-Comté (1628-1793), dont Ponts et chaussées (1717-1793).
Subdélégations de Gray (1438-1790), Luxeuil (1758-1789) et Vesoul (1729-1790) ; documents des subdélégations de Langres et Bourbonne intéressants des communes actuellement situées en Haute-Saône (1729-1788, 1 seul article).
Rôles d'impositions des communautés du bailliage d'Amont (1727-1790).

 2 C. Bureaux du contrôle des actes et de l’enregistrement (1693-1790)

Dates extrêmes: 1693-1790
Archives des 58 bureaux de l’enregistrement qui existèrent sur le territoire de l’actuelle Haute-Saône au gré des créations, suppressions et regroupements : registres du contrôle des actes des notaires (depuis 1693) et de l’insinuation suivant le tarif et au centième denier (depuis 1722), tables diverses.

 D. Instruction publique, sciences et arts

Dates extrêmes : 1410-1791
Archives des deux collèges de Jésuites établis sur le territoire de l’actuelle Haute-Saône : Collège des Jésuites de Gray (1472-1791), Collège des Jésuites de Vesoul (1410-1790).

En dépit de son intitulé, cette série ne contient que 3 articles concernant l’enseignement :
D 4 Registre de délibérations des directeurs et administrateurs du collège de Gray après l’expulsion des Jésuites (1765-1791),
D 5 Titres primitifs et privilèges du collège de Gray (1653-1771),
D 46 Actes relatifs au rôle religieux et à l’enseignement des Jésuites du collège de Vesoul.

 E. Titres féodaux et de familles, municipalites et communes

Dates extrêmes : 1202-1919
Cette série, très hétérogène, est constituée à la fois d’archives publiques (fonds de Montbéliard, archives communales) et de documents d’origine privée entrés aux archives départementales avant la création de la série J. Elle se divise en cinq grands ensembles :

I. Fonds de Montbéliard : E 1-613

Dates extrêmes : 1254-1798
Il s’agit de la partie des archives de la principauté de Montbéliard (rattachée à la France en 1793) qui a été dévolue aux archives de la Haute-Saône en 1839 : ces archives concernent les anciennes seigneuries de Couthenans, d’Etobon, de Héricourt, de Châtelot et de Granges.

Le fonds est ainsi classé :
- Seigneuries d'Etobon et de Couthenans (1350-1794), de Héricourt et de Châtelot (1311-1792), de Granges (1301-1792).
- Droits et biens du prince de Montbéliard dans diverses localités (1254-1789).
- Affaires ecclésiastiques (1314-1794).
- Administration et affaires judiciaires des communautés (1309-1798).
- Notaires et tabellions (1487-1789).

 II. Seigneuries : E 906-923

Dates extrêmes : 1307-1790
Essentiellement quinze liasses provenant des archives des seigneuries de Choye et Citey, auxquelles s’ajoutent des pièces sur les seigneuries de Beaujeu, Dannemarie, Vaivre, Mollans, Montjustin, Ray, Seveux, Tincey, Vezet et Villefrancon.

 III. Titres de famille : E 614-827 et 924-943

Dates extrêmes : 1202-1919
Ce groupe de cotes contient des documents saisis au moment de la Révolution (notamment sur les émigrés) ou entrés aux archives départementales au XIXe siècle et dans la première moitié du XXe siècle, le plus souvent par don : documents familiaux, notes généalogiques, titres de propriété, documents provenant de fonds d’archives seigneuriales ou communales.

 IV. Notaires et tabellions : E 828-835

Dates extrêmes : 1528-1774
Mémoriaux de quatre notaires de Villersexel (1659-1775) et protocole d’Antoine Papier, notaire à Vesoul (1619-1623) entrés probablement à la Révolution

 V. Communes et municipalités : E 836-905

Dates extrêmes : 1338-1801
Documents d’origine diverse (beaucoup proviennent des archives communales) concernant les communes de la Haute-Saône

 G. Clergé séculier avant 1790

Dates extrêmes: 1126-1793
Archives des chapitres, paroisses et chapelles ayant existé avant la Révolution sur le territoire du département, séquestrées à la suite de la sécularisation des biens du clergé du 2 décembre 1790.

Chapitres de Champlitte (1294-1788), de Gray (1126-1790), de Ray-sur-Saône (1341-1790, 1 seul article) et de Vesoul (1133-1792).

Eglises paroissiales et familiarités (1156-1793).

Chapelles (1405-1790).

 H. Clergé régulier avant 1790

Dates extrêmes : 640 (copie), 959-1806
Cette série a été formée avec les archives des établissements religieux réguliers confisquées en application de la loi du 2 décembre 1790. Ces fonds sont composés pour l’essentiel de documents seigneuriaux et domaniaux qui intéressent toutes les communes du département, à l’exception de celles qui dépendaient de seigneuries propriétés du comte de Montbéliard, où le protestantisme luthérien s’est imposé à partir de 1561.

C’est dans cette série qu’est conservé le plus ancien document original des archives départementales : une charte d’Otton Ier, roi de Germanie, en faveur de l’abbaye de Lure (959).

Sont représentés, parfois par un seul article, les établissements suivants :

1) Communautés d’hommes

Cisterciens d’Acey (1215-1790), de Bellevaux (vers 1120-1792), de Bithaine (XIIe siècle-1806), de La Charité (1230-1793), de Cherlieu (XIIe siècle-1792), de Clairefontaine (XIIe siècle-1785), de Theuley (1115-1790) ;
Bénédictins de Bèze (1228-1786), de Faverney (767, copie-1791), de Fontaine-lès-Luxeuil (1238-1793), de Lure (880 (copie), 959-1792), de Luxeuil (640 (copie), 1200-1793) et de Morey (1320-1790) ;
Prémontrés de Corneux (1133-1793) ;
Augustins de Champlitte (1282-1790), de Grandecourt (1651-1783, 1 seul article), de Marast (1704, 1 seul article) ;
Capucins de Gray, Gy, Luxeuil et Vesoul (1576-1790) ;
Cordeliers de Chariez (1515-1791), de Gray (1252-1791) et de Provenchère (1590-1790, 1 seul article) ;
Minimes de Rupt (1467-1791) ;
Tiercelins de Chemilly (1411-1791) ;
Carmes de Gray (1226-1790) et de Marnay (1354-1792) ;
Dominicains de Montbozon (1498-1791).

2) Communautés de femmes

Cisterciennes de Colonges (1191-1787) et de Montarlot-lès-Rioz (1714-1781, 1 seul article) ;
Clarisses urbanistes de Montigny-lès-Vesoul (1264-1793) ;
Annonciades de Champlitte (1503-1787), de Gray (1525-1791) et de Vesoul (1508-1792) ;
Carmélites de Gray (1445-1774, 1 seul article) ;
Congrégation de Notre-Dame de Conflans-sur-Lanterne (1632-1792) ;
Tiercelines de Gray (1517-1792) ;
Ursulines de Gray (1513-1792) et de Vesoul (1375-1792) ;
Visitandines de Champlitte (1631-1687, 1 seul article) et de Gray (1432-1792).

3) Ordres militaires et hospitaliers : commanderie des Antonins d’Aumonières (1215-1776), commanderies de Malte de Sales et Montseugny (1405-1790) et de La Villedieu-en-Fontenette (1681, 1 seul article).

4) Hôpitaux de Champlitte, Gray, Saint-Loup et Vesoul, charités de Luxeuil et Vesoul (1301-an IV).

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