Registres de délibérations des conseils municipaux
Le corpus numérisé
Ce sont 3216 registres pour 550 communes qui sont désormais disponibles en ligne.
Les registres numérisés sont ceux ayant fait l’objet d’un dépôt et d’un classement avant juin 2023.
Par conséquent :
- le nombre de registres et la période chronologique couverte par ces derniers varie selon les communes.
- pour quelques communes, il n’y a aucun registre de numérisé car aucun n’a été déposé aux Archives départementales avant cette date. Vous en trouverez la liste ici.
