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Les répertoires de notaires

Les répertoires de notaires récapitulent de façon quotidienne les actes passés au sein de l'étude. Ils permettent ainsi un accès facilité aux minutes qui ne sont pas disponibles en ligne. L'inventaire des minutes notariales disponibles aux Archives départementales est consultable ici.

Retrouvez ici les nouvelles entrées d'Archives de notaires. Cela concerne Champlitte, Gray, Gy, Saint-Loup, Valay et Vesoul.

Si les répertoires les plus anciens contiennent des informations simples : date et type de l'acte, avec le temps, les répertoires se structurent en colonnes et des résumés des actes y apparaissent.

Les répertoires de notaires de la sous-série 2 E, ainsi que les tables alphabétiques des clients, ont tous été numérisés, à l'exception des répertoires suivants qui doivent faire l'objet d'une restauration préalable à leur numérisation :
2 E 6337 : Jean-Claude DROUAILLET, notaire à Ray-sur-Saône : répertoires (1758-1775).
2 E 11634 : Louis MARCHAND, notaire royal et arpenteur à Jonvelle : répertoires (1762-An VI).
2 E 14551 : Léonard MARICHAL, notaire royal à Purgerot : répertoire (1757-18 mars 1782).