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Directeur-adjoint de la publication
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Romain JOULIA, directeur des Archives départementales de la Haute-Saône

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Ingénierie et conception technique (développement)
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Cas particulier des documents d'archives

La réutilisation des archives est soumise à un règlement spécifique :
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La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site officiel du Département de la Haute-Saône doit être faite par courriel, à l’attention de Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute-Saône, sur la boite aux lettres contact@haute-saone.fr . Dans tous les cas d’espèce, le Département de la Haute-Saône se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

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