Les passeports

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Historique

Le décret du 10 vendémiaire an IV indique qu'aucune personne ne peut quitter le territoire de son canton, et donc voyager, sans détenir un passeport. Cette disposition, complétée par des décrets du 18 septembre 1807 et du 11 juillet 1810, met un place deux types de passeports :

- Les passeports intérieurs, délivrés par les maires ou par les préfets dans les chefs-lieux de département de plus de 40 000 habitants. Ils permettent de se déplacer à l'intérieur du territoire national. Le développement des chemins de fer les fait tomber en désuétude à compter des années 1860.

- Les passeports vers l'étranger, délivrés par la préfecture, nécessaires à toute personne souhaitant sortir du territoire national.

Le registre des passeports vers l'étranger

Le registre des passeports vers l'étranger accessible en ligne recense les passeports délivrés par la préfecture de Haute-Saône entre janvier 1853 et juillet 1888.
Il permet d'obtenir des renseignements sur les individus et leur familles souhaitant partir à l'étranger : provenance, âge, composition familiale, profession et surtout destination, cette dernière étant renseignée de façon plus ou moins précise.

Des registres similaires existent pour les périodes postérieures, ainsi qu'un certains nombre de dossiers individuels déposés à l'appui de ces demandes de passeports. L'inventaire de la série 4 M vous les décrit entre les cotes 4 M 452 et 459, vous pouvez le retrouver ici. Ces documents ne sont pas numérisés et sont accessibles sur place en salle de lecture.